Bulletin officiel
Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014
SG/SRH/SDMEC/N2008-1277
Statut : Caduque
OBJET : Tableau des taux de vacation de copies applicables à compter du 1er octobre 2008, des taux horaires des indemnités allouées au personnel non examinateur (examens et concours de l'enseignement agricole), taux de vacations d'enseignement.
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RESUME : Tableau des taux de vacation de copies applicables a compter du 1er octobre 2008, des taux horaires des indemnites allouees au personnel non examinateur (examens et concours de l'enseignement agricole), taux de vacations d'enseignement.
SG/SRH
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SG/SRH/SDMEC/N2008-1277 Publiée le 08-12-2008 |
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Diffusion : Tout public |
Relations avec les autres instructions | |
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Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction. Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction. Cette instruction n'a jamais été rectifiée. |
DESTINATAIRES D'EXECUTION :
DESTINATAIRES D'INFORMATION :
Cette instruction est parue au sommaire du 11-12-2008.