Bulletin officiel

Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014

SG/DAFL/SDLP/N2008-1504


Statut : Caduque


OBJET : Description des rôles et responsabilités des différents acteurs du MAP dans la gestion du programme 306 " Présidence française de l'Union européenne " (PFUE)

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RESUME : Description des roles et responsabilites des differents acteurs du MAP dans la gestion du programme 306

SG/DAFL

SG/DAFL/SDLP/N2008-1504

Publiée le 17-01-2008


Diffusion : Tout public

Relations avec les autres instructions


Cette instruction n'abroge aucune autre instruction.


Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.

Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction.

Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction.

Cette instruction n'a jamais été rectifiée.


DESTINATAIRES D'EXECUTION :
DESTINATAIRES D'INFORMATION :

Cette instruction est classée dans les dossiers thématiques suivants :

Cette instruction est parue au sommaire du 17-01-2008.