Bulletin officiel
Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014
SG/DAFL/SDLP/N2008-1504
Statut : Caduque
OBJET : Description des rôles et responsabilités des différents acteurs du MAP dans la gestion du programme 306 " Présidence française de l'Union européenne " (PFUE)
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RESUME : Description des roles et responsabilites des differents acteurs du MAP dans la gestion du programme 306
SG/DAFL
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SG/DAFL/SDLP/N2008-1504 Publiée le 17-01-2008 |
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Diffusion : Tout public |
Relations avec les autres instructions | |
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Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction. Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction. Cette instruction n'a jamais été rectifiée. |
DESTINATAIRES D'EXECUTION :
DESTINATAIRES D'INFORMATION :
Cette instruction est parue au sommaire du 17-01-2008.