Bulletin officiel
Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014
SG/DAFL/SDLP/N2008-1545
Statut : Caduque
OBJET : Mise à disposition de papier éco responsable de reprographie pour l'ensemble des services du ministère de l'agriculture et de la pêche
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RESUME : Mise a disposition de papier eco responsable de reprographie pour l'ensemble des services du ministere de l'agriculture et de la peche
SG/DAFL
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SG/DAFL/SDLP/N2008-1545 Publiée le 25-06-2008 |
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Diffusion : Tout public |
Relations avec les autres instructions | |
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Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction. Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction. Cette instruction n'a jamais été rectifiée. |
DESTINATAIRES D'EXECUTION :
DESTINATAIRES D'INFORMATION :
Cette instruction est parue au sommaire du 26-06-2008.