OBJET : Description de l'organisation de l'administration centrale dans le traitement des dépenses et des recettes

(Télécharger le PDF (30ko))

RESUME : Description de l'organisation de l'administration centrale dans le traitement des depenses et des recettes

SG/SAFSL	SG/SAFSL/SDABC/N2008-1546 Publiée le 02-07-2008
	Diffusion : Interne Période de confidentialité : Indéfinie
Relations avec les autres instructions
Cette instruction n'abroge aucune autre instruction. Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.	Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction. Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction. Cette instruction n'a jamais été rectifiée.

DESTINATAIRES D'EXECUTION :
DESTINATAIRES D'INFORMATION :