Bulletin officiel
Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014
DGER/SDSFRD/N2008-2023
Statut : Abrogee
OBJET : Formation (initiale et continue) des membres des comités et commissions hygiène et sécurité (période 2007-2009) - complément à la note du 12 juin 2007 (SG/SRH/SDDPRS/N2007-1143 et DGER/SDSFRD/N2007-2076).
(Télécharger le PDF (14ko))
RESUME : Formation (initiale et continue) des membres des comites et commissions hygiene et securite (periode 2007-2009) - complement a la note du 12 juin 2007 (SG/SRH/SDDPRS/N2007-1143 et DGER/SDSFRD/N2007-2076).
DGER
|
DGER/SDSFRD/N2008-2023 Publiée le 14-02-2008 |
---|---|
|
Diffusion : Tout public |
Relations avec les autres instructions | |
|
Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction. Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction. Cette instruction n'a jamais été rectifiée. |
DESTINATAIRES D'EXECUTION :
DESTINATAIRES D'INFORMATION :
Cette instruction est parue au sommaire du 14-02-2008.