OBJET : Médecine de prévention pour les enseignants et les documentalistes contractuels de droit public exerçant dans les établissements d'enseignement agricole privés sous contrat.

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RESUME : Medecine de prevention pour les enseignants et les documentalistes contractuels de droit public exerçant dans les etablissements d'enseignement agricole prives sous contrat.

DGER	DGER/SDEDC/N2008-2138 Publiée le 20-11-2008
	Diffusion : Tout public
Relations avec les autres instructions
Cette instruction n'abroge aucune autre instruction. Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.	Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction. Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction. Cette instruction n'a jamais été rectifiée.

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