Bulletin officiel

Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014

DGPEI/SDEPA/N2008-4018

Statut : Caduque

OBJET : Programme d'aides aux investissements de modernisation sanitaire dans les élevages de palmipèdes de la filière prêt-à-gaver

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RESUME : Programme d'aides aux investissements de modernisation sanitaire dans les elevages de palmipedes de la filiere pret-a-gaver

DGPEI

DGPEI/SDEPA/N2008-4018

Publiée le 24-04-2008

Diffusion : Tout public

Relations avec les autres instructions

Cette instruction n'abroge aucune autre instruction.

Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.

Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction.

Est modifiée par :
DGPAAT/SDPM/N2008-3017

Cette instruction n'a jamais été rectifiée.

DGPEI	DGPEI/SDEPA/N2008-4018 Publiée le 24-04-2008
	Diffusion : Tout public

Relations avec les autres instructions
Cette instruction n'abroge aucune autre instruction. Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.	Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction. Est modifiée par : DGPAAT/SDPM/N2008-3017 Cette instruction n'a jamais été rectifiée.

DESTINATAIRES D'EXECUTION : DRAAF DAAF DDT(M) DD(CS)PP
DESTINATAIRES D'INFORMATION :

Cette instruction est classée dans les dossiers thématiques suivants :
00900 - Filière animale

Cette instruction est parue au sommaire du 24-04-2008.

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