Bulletin officiel

Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014

DGFAR/SDFB/N2008-5009

Statut : Caduque

OBJET : résultats de l'enquête statistique annuelle sur les ventes de plants forestiers pour la campagne de plantation 2006-2007

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RESUME : resultats de l'enquete statistique annuelle sur les ventes de plants forestiers pour la campagne de plantation 2006-2007

DGFAR

DGFAR/SDFB/N2008-5009

Publiée le 31-03-2008

Diffusion : Tout public

Relations avec les autres instructions

Cette instruction n'abroge aucune autre instruction.

Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.

Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction.

Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction.

Cette instruction n'a jamais été rectifiée.

DGFAR	DGFAR/SDFB/N2008-5009 Publiée le 31-03-2008
	Diffusion : Tout public

Relations avec les autres instructions
Cette instruction n'abroge aucune autre instruction. Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.	Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction. Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction. Cette instruction n'a jamais été rectifiée.

DESTINATAIRES D'EXECUTION : DRAAF DAAF DDT(M) DD(CS)PP
DESTINATAIRES D'INFORMATION :

Cette instruction est classée dans les dossiers thématiques suivants :
02600 - Gestion durable des forêts publiques et privées

Cette instruction est parue au sommaire du 03-04-2008.

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