Bulletin officiel

Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014

DGAL/SDQPV/N2008-8082

du 08-04-2008
Statut : Abrogee

OBJET : Plan de surveillance relatif à Phytophthora ramorum

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RESUME : Plan de surveillance relatif a Phytophthora ramorum

DGAL

MAP/DGFAR/SDFB/DSF

Note de service

DGAL/SDQPV/N2008-8082

Publiée le 08-04-2008

Diffusion : Tout public

Relations avec les autres instructions

Cette instruction n'abroge aucune autre instruction.

Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.

Est abrogée par :
DGAL/SDQSPV/2020-332

Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction.

Cette instruction n'a jamais été rectifiée.

DGAL MAP/DGFAR/SDFB/DSF	Note de service DGAL/SDQPV/N2008-8082 Publiée le 08-04-2008
	Diffusion : Tout public

Relations avec les autres instructions
Cette instruction n'abroge aucune autre instruction. Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.	Est abrogée par : DGAL/SDQSPV/2020-332 Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction. Cette instruction n'a jamais été rectifiée.

DESTINATAIRES D'EXECUTION : DRAAF DAAF DDT(M) DD(CS)PP
DESTINATAIRES D'INFORMATION :

Cette instruction est classée dans les dossiers thématiques suivants :
05400 - Santé végétale

Cette instruction est parue au sommaire du 10-04-2008.

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DGAL/SDQPV/N2008-8082

du 08-04-2008 Statut : Abrogee

du 08-04-2008
Statut : Abrogee