OBJET : Ordre de méthode de la surveillance officielle des organismes réglementés ou émergents (SORE) pour la filière forêt-bois, en France métropolitaine

(Télécharger le PDF (6002ko))

RESUME : Cette instruction technique décline, pour la filière forêt-bois, les modalités de mise en œuvre, en France métropolitaine, de la surveillance officielle des organismes réglementés ou émergents (SORE), présentée dans l'ordre de méthode chapeau pour la SORE (IT DGAL/SDPSPV/2020-193).

DGAL/SDQSPV Bureau de la santé des végétaux	Instruction technique DGAL/SDQSPV/2020-332 Publiée le 05-06-2020
	Diffusion : Tout public
Relations avec les autres instructions
Abroge : DGAL/SDQPV/N2008-8082 Cette instruction est à diffusion limitée. Cette instruction est à diffusion limitée. Cette instruction est à diffusion limitée. DGAL/SDQPV/N2013-8132 Cette instruction est à diffusion limitée. Cette instruction est à diffusion limitée. Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.	Est abrogée par : DGAL/SDQSPV/2021-230 Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction. Cette instruction n'a jamais été rectifiée.

DESTINATAIRES D'EXECUTION :  DRAAF      
DESTINATAIRES D'INFORMATION :