Bulletin officiel

Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014

DGAL/SDQPV/N2013-8132

du 31-07-2013
Statut : Abrogee


OBJET : Plan annuel de surveillance relatif au nématode du pin (Bursaphelenchus xylophilus) en France.

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RESUME : Plan annuel de surveillance relatif au nematode du pin (Bursaphelenchus xylophilus) en France.

DGAL

DGAL/SDRSPP/SDQPV/BSSV

Note de service

DGAL/SDQPV/N2013-8132

Publiée le 31-07-2013

Date de fin de validité : 15-01-2013

Diffusion : Tout public

Relations avec les autres instructions


Cette instruction n'abroge aucune autre instruction.


Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.

Est abrogée par :
DGAL/SDQSPV/2020-332

Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction.

Cette instruction n'a jamais été rectifiée.


DESTINATAIRES D'EXECUTION :  DRAAF  DAAF  DDT(M)  DD(CS)PP
DESTINATAIRES D'INFORMATION :

Cette instruction est classée dans les dossiers thématiques suivants :

Cette instruction est parue au sommaire du 01-08-2013.