Bulletin officiel
Instructions du ministère de l’agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014
DGAL/SDQPV/N2013-8132
du 31-07-2013
Statut : Abrogee
OBJET : Plan annuel de surveillance relatif au nématode du pin (Bursaphelenchus xylophilus) en France.
RESUME : Plan annuel de surveillance relatif au nematode du pin (Bursaphelenchus xylophilus) en France.
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DGAL DGAL/SDRSPP/SDQPV/BSSV
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Note de service DGAL/SDQPV/N2013-8132 Publiée le 31-07-2013 |
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Date de fin de validité : 15-01-2013 |
Diffusion : Tout public
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| Relations avec les autres instructions | |
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Cette instruction n'abroge aucune autre instruction.
Cette instruction ne modifie aucune autre instruction. |
Est abrogée par : Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction. Cette instruction n'a jamais été rectifiée. |
DESTINATAIRES D'EXECUTION :
DESTINATAIRES D'INFORMATION :