OBJET : Règles sanitaires en matière de traçabilité des sous-produits animaux en application du règlement (CE) n°1774/2002.

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RESUME : Regles sanitaires en matiere de traçabilite des sous-produits animaux en application du reglement (CE) n1774/2002.

DGAL MAP/DGAL/SDSPA/BPVAA	Note de service DGAL/SDSPA/N2008-8138 Publiée le 16-06-2008
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Relations avec les autres instructions
Cette instruction n'abroge aucune autre instruction. Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.	Est abrogée par : DGAL/SDSPA/2017-590 Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction. Cette instruction n'a jamais été rectifiée.

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