OBJET : Revalorisation au 1er septembre 2008 des rentes viagères dues au titre de la législation sur les accidents du travail et les maladies professionnelles (livre IV du Code de la Sécurité sociale)

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RESUME : Revalorisation au 1er septembre 2008 des rentes viageres dues au titre de la legislation sur les accidents du travail et les maladies professionnelles (livre IV du Code de la Securite sociale)

SG/SRH	SG/SRH/SDDPRS/N2009-1068 Publiée le 17-03-2009
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