Bulletin officiel

Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014

SG/SRH/SDMEC/N2009-1100


Statut : Caduque


OBJET : Contrat de Fin de Carrière ou Contrat de Départ pour les ingénieurs de l'agriculture et de l'environnement.

(Télécharger le PDF (10ko))

RESUME : Contrat de Fin de Carriere ou Contrat de Depart pour les ingenieurs de l'agriculture et de l'environnement.

SG/SRH

SG/SRH/SDMEC/N2009-1100

Publiée le 15-04-2009

Date de fin de validité : 05-06-2009

Diffusion : Tout public

Relations avec les autres instructions


Cette instruction n'abroge aucune autre instruction.


Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.

Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction.

Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction.

Cette instruction n'a jamais été rectifiée.


DESTINATAIRES D'EXECUTION :
DESTINATAIRES D'INFORMATION :

Cette instruction est classée dans les dossiers thématiques suivants :

Cette instruction est parue au sommaire du 16-04-2009.