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SG/SRH/SDDPRS/N2009-1135

Statut : Caduque

OBJET : Permettre aux représentants de l'ASMA de participer aux journées interdépartementales sur l'avenir de l'action sociale

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RESUME : Permettre aux representants de l'ASMA de participer aux journees interdepartementales sur l'avenir de l'action sociale

SG/SRH

SG/SRH/SDDPRS/N2009-1135

Publiée le 28-05-2009

Diffusion : Tout public

Relations avec les autres instructions

Cette instruction n'abroge aucune autre instruction.

Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.

Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction.

Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction.

Cette instruction n'a jamais été rectifiée.

SG/SRH	SG/SRH/SDDPRS/N2009-1135 Publiée le 28-05-2009
	Diffusion : Tout public

Relations avec les autres instructions
Cette instruction n'abroge aucune autre instruction. Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.	Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction. Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction. Cette instruction n'a jamais été rectifiée.

DESTINATAIRES D'EXECUTION :

DESTINATAIRES D'INFORMATION :

Cette instruction est classée dans les dossiers thématiques suivants :

Cette instruction est parue au sommaire du 28-05-2009.