OBJET : Tableau des taux des heures supplémentaires d'enseignement, de surveillance et de suppléance. Codification des heures supplémentaires du personnel enseignant et de surveillance.

(Télécharger le PDF (7ko))

RESUME : Tableau des taux des heures supplementaires d'enseignement, de surveillance et de suppleance. Codification des heures supplementaires du personnel enseignant et de surveillance.

SG/SRH	SG/SRH/SDMEC/N2009-1170 Publiée le 13-07-2009
	Diffusion : Tout public
Relations avec les autres instructions
Cette instruction n'abroge aucune autre instruction. Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.	Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction. Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction. Cette instruction n'a jamais été rectifiée.

DESTINATAIRES D'EXECUTION :
DESTINATAIRES D'INFORMATION :