Bulletin officiel

Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014

SG/SRH/SDDPRS/N2009-1196


Statut : Caduque


OBJET : Formation de base des agents chargés de la mise en œuvre des règles d'hygiène et de sécurité (ACMO) nouvellement nommés

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RESUME : Formation de base des agents charges de la mise en œuvre des regles d'hygiene et de securite (ACMO) nouvellement nommes

SG/SRH

SG/SRH/SDDPRS/N2009-1196

Publiée le 25-08-2009


Diffusion : Tout public

Relations avec les autres instructions


Cette instruction n'abroge aucune autre instruction.


Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.

Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction.

Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction.

Cette instruction n'a jamais été rectifiée.


DESTINATAIRES D'EXECUTION :
DESTINATAIRES D'INFORMATION :

Cette instruction est classée dans les dossiers thématiques suivants :

Cette instruction est parue au sommaire du 27-08-2009.