Bulletin officiel
Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014
SG/SRH/SDDPRS/N2009-1197
Statut : Caduque
OBJET : Document de programmation relatif à l'action sociale pour l'année 2008
(Télécharger le PDF (9ko))
RESUME : Document de programmation relatif a l'action sociale pour l'annee 2008
SG/SRH
|
SG/SRH/SDDPRS/N2009-1197 Publiée le 25-08-2009 |
---|---|
|
Diffusion : Tout public |
Relations avec les autres instructions | |
|
Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction. Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction. Cette instruction n'a jamais été rectifiée. |
DESTINATAIRES D'EXECUTION :
DESTINATAIRES D'INFORMATION :
Cette instruction est parue au sommaire du 27-08-2009.