OBJET : Taux des indemnités concernant l'enseignement agricole indexées sur la valeur du point de la fonction publique au 1er octobre 2009.

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RESUME : Taux des indemnites concernant l'enseignement agricole indexees sur la valeur du point de la fonction publique au 1er octobre 2009.

SG/SRH	SG/SRH/SDMEC/N2009-1224 Publiée le 01-10-2009
	Diffusion : Tout public
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Cette instruction n'abroge aucune autre instruction. Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.	Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction. Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction. Cette instruction n'a jamais été rectifiée.

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