Bulletin officiel
Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014
SG/SRH/SDDPRS/N2009-1240
Statut : Caduque
OBJET : ASMA Nationale : séjours linguistiques pour la période du 4 avril au 3 mai 2010
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RESUME : ASMA Nationale : sejours linguistiques pour la periode du 4 avril au 3 mai 2010
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SG/SRH
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SG/SRH/SDDPRS/N2009-1240 Publiée le 10-11-2009 |
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Date de fin de validité : 07-12-2009
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Diffusion : Tout public |
| Relations avec les autres instructions | |
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Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction. Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction. Cette instruction n'a jamais été rectifiée. |
DESTINATAIRES D'EXECUTION :
DESTINATAIRES D'INFORMATION :
Cette instruction est parue au sommaire du 12-11-2009.