OBJET : Description de l'organisation de l'administration centrale dans le traitement des dépenses et des recettes en 2009

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RESUME : Description de l'organisation de l'administration centrale dans le traitement des depenses et des recettes en 2009

SG/SAFSL	SG/SAFSL/SDABC/N2009-1505 Publiée le 05-02-2009
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Relations avec les autres instructions
Cette instruction n'abroge aucune autre instruction. Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.	Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction. Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction. Cette instruction n'a jamais été rectifiée.

DESTINATAIRES D'EXECUTION :  DRAAF  DAAF  DDT(M)  DD(CS)PP
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