Bulletin officiel
Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014
SG/SAFSL/SDABC/N2009-1505
Statut : EnVigueur
OBJET : Description de l'organisation de l'administration centrale dans le traitement des dépenses et des recettes en 2009
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RESUME : Description de l'organisation de l'administration centrale dans le traitement des depenses et des recettes en 2009
SG/SAFSL
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SG/SAFSL/SDABC/N2009-1505 Publiée le 05-02-2009 |
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Diffusion : Interne |
Relations avec les autres instructions | |
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Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction. Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction. Cette instruction n'a jamais été rectifiée. |
DESTINATAIRES D'EXECUTION :
DESTINATAIRES D'INFORMATION :
Cette instruction est parue au sommaire du 05-02-2009.