Bulletin officiel
Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014
SG/SAFSL/SDABC/N2009-1524
Statut : EnVigueur
OBJET : Opérations d'inventaire relatives aux autres immobilisations corporelles et stocks (AICS) au sein des Directions départementales de l'équipement et de l'agriculture pour 2009
(Télécharger le PDF (9ko))
RESUME : Operations d'inventaire relatives aux autres immobilisations corporelles et stocks (AICS) au sein des Directions departementales de l'equipement et de l'agriculture pour 2009
SG/SAFSL
|
SG/SAFSL/SDABC/N2009-1524 Publiée le 16-11-2009 |
---|---|
|
Diffusion : Interne |
Relations avec les autres instructions | |
|
Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction. Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction. Cette instruction n'a jamais été rectifiée. |
DESTINATAIRES D'EXECUTION :
DESTINATAIRES D'INFORMATION :
Cette instruction est parue au sommaire du 19-11-2009.