Bulletin officiel

Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014

DGER/SDEDC/N2009-2004


Statut : Caduque


OBJET : Mise en place, pour la rentrée scolaire 2009, des personnels de direction de CFA, CFPPA, exploitations agricoles, ateliers technologiques et responsables d'antenne. (annule et remplace la note de service DGER/SDEDC/N2008-2154 du 22 décembre 2008)

(Télécharger le PDF (16ko))

RESUME : Mise en place, pour la rentree scolaire 2009, des personnels de direction de CFA, CFPPA, exploitations agricoles, ateliers technologiques et responsables d'antenne. (annule et remplace la note de service DGER/SDEDC/N2008-2154 du 22 decembre 2008)

DGER

DGER/SDEDC/N2009-2004

Publiée le 15-01-2009


Diffusion : Tout public

Relations avec les autres instructions


Cette instruction n'abroge aucune autre instruction.


Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.

Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction.

Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction.

Cette instruction n'a jamais été rectifiée.


DESTINATAIRES D'EXECUTION :
DESTINATAIRES D'INFORMATION :

Cette instruction est classée dans les dossiers thématiques suivants :

Cette instruction est parue au sommaire du 15-01-2009.