Bulletin officiel
Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014
DGER/MSSI/N2009-2055
Statut : Caduque
OBJET : Note de présentation du dispositif d'accompagnement des gestionnaires locaux agricoll (GLA) pour améliorer la gestion des annuaires Melagri et Agricoll
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RESUME : Note de presentation du dispositif d'accompagnement des gestionnaires locaux agricoll (GLA) pour ameliorer la gestion des annuaires Melagri et Agricoll
DGER
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DGER/MSSI/N2009-2055 Publiée le 19-05-2009 |
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Diffusion : Tout public |
Relations avec les autres instructions | |
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Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction. Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction. Cette instruction n'a jamais été rectifiée. |
DESTINATAIRES D'EXECUTION :
DESTINATAIRES D'INFORMATION :
Cette instruction est parue au sommaire du 21-05-2009.