Bulletin officiel

Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014

DGAL/SDPPST/N2009-8157

du 03-06-2009
Statut : Abrogee


OBJET : Appel à candidatures pour la mise à jour de la liste des laboratoires agréés pour la réalisation des analyses officielles dans le domaine de la microbiologie des aliments.

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RESUME : Appel a candidatures pour la mise a jour de la liste des laboratoires agrees pour la realisation des analyses officielles dans le domaine de la microbiologie des aliments.

DGAL/SDPRAT

MAP/DGAL/SCAS/SDPPST/BLCCO

Note de service

DGAL/SDPPST/N2009-8157

Publiée le 03-06-2009

Date de fin de validité : 22-06-2009

Diffusion : Tout public

Relations avec les autres instructions


Cette instruction n'abroge aucune autre instruction.


Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.

Est abrogée par :
DGAL/SDPAL/2017-324

Est modifiée par :
DGAL/SDPAL/2016-40
DGAL/SDPAL/2015-273

Cette instruction n'a jamais été rectifiée.


DESTINATAIRES D'EXECUTION :  DRAAF  DAAF  DDT(M)  DD(CS)PP
DESTINATAIRES D'INFORMATION :

Cette instruction est classée dans les dossiers thématiques suivants :

Cette instruction est parue au sommaire du 04-06-2009.