Bulletin officiel
Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014
DGAL/MUS/N2009-8188
du 07-07-2009
Statut : Abrogee
OBJET : Révision et publication du Guide de gestion des alertes d'origine alimentaire entre les exploitants de la chaîne alimentaire et l'administration lorsqu'un produit ou un lot de produits est identifié
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RESUME : Revision et publication du Guide de gestion des alertes d'origine alimentaire entre les exploitants de la chaine alimentaire et l'administration lorsqu'un produit ou un lot de produits est identifie
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DGAL MAAP/DGAL/MUS
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Note de service DGAL/MUS/N2009-8188 Publiée le 07-07-2009 |
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Diffusion : Tout public |
| Relations avec les autres instructions | |
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Est abrogée par :
Est modifiée par :
Cette instruction n'a jamais été rectifiée. |
DESTINATAIRES D'EXECUTION :
DESTINATAIRES D'INFORMATION :
Cette instruction est parue au sommaire du 09-07-2009.