Bulletin officiel
Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014
DGAL/MUS/N2009-8188
du 07-07-2009
Statut : Abrogee
OBJET : Révision et publication du Guide de gestion des alertes d'origine alimentaire entre les exploitants de la chaîne alimentaire et l'administration lorsqu'un produit ou un lot de produits est identifié
(Télécharger le PDF (494ko))
RESUME : Revision et publication du Guide de gestion des alertes d'origine alimentaire entre les exploitants de la chaine alimentaire et l'administration lorsqu'un produit ou un lot de produits est identifie
|
DGAL MAAP/DGAL/MUS
|
Note de service DGAL/MUS/N2009-8188 Publiée le 07-07-2009 |
|---|---|
|
|
Diffusion : Tout public |
| Relations avec les autres instructions | |
|
|
Est abrogée par :
Est modifiée par :
Cette instruction n'a jamais été rectifiée. |
DESTINATAIRES D'EXECUTION : DRAAF DAAF DDT(M) DD(CS)PP
DESTINATAIRES D'INFORMATION :
Cette instruction est parue au sommaire du 09-07-2009.