Bulletin officiel

Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014

DGAL/MUS/2023-11

du 10-01-2023
Statut : EnVigueur


OBJET : Révision et publication du Guide d’aide à la gestion des alertes d'origine alimentaire à l’usage des exploitants du secteur alimentaire et de l’administration

(Télécharger le PDF (30Mo))

RESUME : L’objectif de la présente instruction est d’informer les DDetsPP et les DRAAF de la révision du Guide d’aide à la gestion des alertes d’origine alimentaire à usage des exploitants du secteur alimentaire et de l’administration.

DGAL/MUS

Publiée sur le site Circulaire.gouv.fr sous le N° NOR AGRG2236783J

Instruction technique

DGAL/MUS/2023-11

Publiée le 10-01-2023


Diffusion : Tout public

Relations avec les autres instructions

Abroge :
DGAL/MUS/N2009-8188


Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.

Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction.

Est modifiée par :
DGAL/MUS/2024-81

Cette instruction n'a jamais été rectifiée.


DESTINATAIRES D'EXECUTION :  DRAAF  DAAF  DDecPP  DGTM Guyane  DTAM975
DESTINATAIRES D'INFORMATION :

Cette instruction est classée dans les dossiers thématiques suivants :
07950 - Produits (alimentation humaine et alimentation animale)

Cette instruction est parue au sommaire du 12-01-2023.