Bulletin officiel
Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014
DGAL/SDSSA/N2009-8190
du 09-07-2009
Statut : Abrogee
OBJET : Surveillance de l'ESB à l'abattoir
(Télécharger le PDF (274ko))
RESUME : Surveillance de l'ESB a l'abattoir.
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DGAL MAAP/DGAL/SA/SDSSA/BEAD
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Note de service DGAL/SDSSA/N2009-8190 Publiée le 09-07-2009 |
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Diffusion : Tout public |
| Relations avec les autres instructions | |
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Est abrogée par :
Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction. Cette instruction n'a jamais été rectifiée. |
DESTINATAIRES D'EXECUTION :
DESTINATAIRES D'INFORMATION :
06500 - Viande
Cette instruction est parue au sommaire du 09-07-2009.