Bulletin officiel
Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014
SG/DICOM/MEDIAS/N2009-9504
Statut : Caduque
OBJET : Action de sensibilisation sur le handicap
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RESUME : Action de sensibilisation sur le handicap
SG/DICOM
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SG/DICOM/MEDIAS/N2009-9504 Publiée le 09-11-2009 |
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Diffusion : Tout public |
Relations avec les autres instructions | |
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Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction. Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction. Cette instruction n'a jamais été rectifiée. |
DESTINATAIRES D'EXECUTION :
DESTINATAIRES D'INFORMATION :
09500 - Action sanitaire et sociale et conditions de travail
11000 - Politique de communication
Cette instruction est parue au sommaire du 12-11-2009.