Bulletin officiel

Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014

DGAL/MUS/SDSPA/N2010-8185

du 06-07-2010
Statut : Abrogee

OBJET : Notification des maladies animales à la Direction Générale de l'Alimentation. Modalités de transmission.

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RESUME : Notification des maladies animales a la Direction Generale de l'Alimentation. Modalites de transmission.

DGAL

MAAP/DGAL/MUS/SDSPA/BSA

Note de service

DGAL/MUS/SDSPA/N2010-8185

Publiée le 06-07-2010

Diffusion : Tout public

Relations avec les autres instructions

Cette instruction n'abroge aucune autre instruction.

Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.

Est abrogée par :
DGAL/SDSBEA/2021-801

Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction.

Cette instruction n'a jamais été rectifiée.

DGAL MAAP/DGAL/MUS/SDSPA/BSA	Note de service DGAL/MUS/SDSPA/N2010-8185 Publiée le 06-07-2010
	Diffusion : Tout public

Relations avec les autres instructions
Cette instruction n'abroge aucune autre instruction. Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.	Est abrogée par : DGAL/SDSBEA/2021-801 Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction. Cette instruction n'a jamais été rectifiée.

DESTINATAIRES D'EXECUTION :
DESTINATAIRES D'INFORMATION :

Cette instruction est classée dans les dossiers thématiques suivants :

Cette instruction est parue au sommaire du 08-07-2010.

Agriculture.gouv.fr

DGAL/MUS/SDSPA/N2010-8185

du 06-07-2010 Statut : Abrogee

du 06-07-2010
Statut : Abrogee