Bulletin officiel

Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014

DGAL/SDSPA/N2010-8188

du 13-07-2010
Statut : Abrogee

OBJET : suspension de la vaccination influenza aviaire des oiseaux des parcs zoologiques

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RESUME : suspension de la vaccination influenza aviaire des oiseaux des parcs zoologiques

DGAL

MAAP/DGAL/SPRSPP/SDSPA/BICMA/BSA

Note de service

DGAL/SDSPA/N2010-8188

Publiée le 13-07-2010

Diffusion : Tout public

Relations avec les autres instructions

Cette instruction n'abroge aucune autre instruction.

Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.

Est abrogée par :
DGAL/SDSPA/2016-250

Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction.

Cette instruction n'a jamais été rectifiée.

DGAL MAAP/DGAL/SPRSPP/SDSPA/BICMA/BSA	Note de service DGAL/SDSPA/N2010-8188 Publiée le 13-07-2010
	Diffusion : Tout public

Relations avec les autres instructions
Cette instruction n'abroge aucune autre instruction. Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.	Est abrogée par : DGAL/SDSPA/2016-250 Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction. Cette instruction n'a jamais été rectifiée.

DESTINATAIRES D'EXECUTION : DRAAF DAAF DDT(M) DD(CS)PP
DESTINATAIRES D'INFORMATION :

Cette instruction est classée dans les dossiers thématiques suivants :
05900 - Santé animale

Cette instruction est parue au sommaire du 15-07-2010.

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DGAL/SDSPA/N2010-8188

du 13-07-2010 Statut : Abrogee

du 13-07-2010
Statut : Abrogee