Accueil - Bulletin officiel du Ministère de l'Agriculture

SG/SRH/SDMEC/N2011-1010

Statut : EnVigueur

OBJET : droit d'option des personnels infirmiers détachés de la fonction publique hospitalière et modalités de détachement au MAAPRAT

(Télécharger le PDF (14ko))

RESUME : droit d'option des personnels infirmiers detaches de la fonction publique hospitaliere et modalites de detachement au MAAPRAT

SG/SRH

SG/SRH/SDMEC/N2011-1010

Publiée le 18-01-2011

Diffusion : Tout public

Relations avec les autres instructions

Cette instruction n'abroge aucune autre instruction.

Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.

Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction.

Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction.

Cette instruction n'a jamais été rectifiée.

SG/SRH	SG/SRH/SDMEC/N2011-1010 Publiée le 18-01-2011
	Diffusion : Tout public

Relations avec les autres instructions
Cette instruction n'abroge aucune autre instruction. Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.	Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction. Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction. Cette instruction n'a jamais été rectifiée.

DESTINATAIRES D'EXECUTION :

DESTINATAIRES D'INFORMATION :

Cette instruction est classée dans les dossiers thématiques suivants :

10100 - Réglementation RH

Cette instruction est parue au sommaire du 20-01-2011.