Bulletin officiel
Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014
SG/SRH/SDMEC/N2011-1010
Statut : EnVigueur
OBJET : droit d'option des personnels infirmiers détachés de la fonction publique hospitalière et modalités de détachement au MAAPRAT
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RESUME : droit d'option des personnels infirmiers detaches de la fonction publique hospitaliere et modalites de detachement au MAAPRAT
SG/SRH
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SG/SRH/SDMEC/N2011-1010 Publiée le 18-01-2011 |
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Diffusion : Tout public |
Relations avec les autres instructions | |
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Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction. Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction. Cette instruction n'a jamais été rectifiée. |
DESTINATAIRES D'EXECUTION :
DESTINATAIRES D'INFORMATION :
10100 - Réglementation RH
Cette instruction est parue au sommaire du 20-01-2011.