OBJET : Elections générales des comités techniques du ministère chargé de l'agriculture - scrutin du 20 octobre 2011 (professions de foi des organisations syndicales candidates)

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RESUME : Elections generales des comites techniques du ministere charge de l'agriculture - scrutin du 20 octobre 2011 (professions de foi des organisations syndicales candidates)

SG/SRH	SG/SRH/SDDPRS/N2011-1118 Publiée le 13-07-2011
	Diffusion : Tout public
Relations avec les autres instructions
Cette instruction n'abroge aucune autre instruction. Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.	Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction. Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction. Cette instruction n'a jamais été rectifiée.

DESTINATAIRES D'EXECUTION :  DRAAF  DAAF  DDT(M)  DD(CS)PP
DESTINATAIRES D'INFORMATION :