Bulletin officiel
Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014
SG/SRH/SDDPRS/N2011-1122
Statut : Caduque
OBJET : Elections générales des comités techniques du ministère chargé de l'agriculture - scrutin du 20 octobre 2011 ( date limite de dépôt des candidatures)
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RESUME : Elections generales des comites techniques du ministere charge de l'agriculture - scrutin du 20 octobre 2011 ( date limite de depot des candidatures)
SG/SRH
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SG/SRH/SDDPRS/N2011-1122 Publiée le 20-07-2011 |
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Diffusion : Tout public |
Relations avec les autres instructions | |
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Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction. Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction. Cette instruction n'a jamais été rectifiée. |
DESTINATAIRES D'EXECUTION :
DESTINATAIRES D'INFORMATION :
Cette instruction est parue au sommaire du 21-07-2011.