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SG/SAFSL/SDTPS/N2011-1505

Statut : EnVigueur

OBJET : fendeuses de merrains ; plan d'action pour prévenir les risques liés à la descente du coin de fente des machines mises neuves sur le marché et des machines déjà en service.

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RESUME : fendeuses de merrains ; plan d'action pour prevenir les risques lies a la descente du coin de fente des machines mises neuves sur le marche et des machines deja en service.

SG/SAFSL

SG/SAFSL/SDTPS/N2011-1505

Publiée le 08-02-2011

Diffusion : Tout public

Relations avec les autres instructions

Cette instruction n'abroge aucune autre instruction.

Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.

Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction.

Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction.

Cette instruction n'a jamais été rectifiée.

SG/SAFSL	SG/SAFSL/SDTPS/N2011-1505 Publiée le 08-02-2011
	Diffusion : Tout public

Relations avec les autres instructions
Cette instruction n'abroge aucune autre instruction. Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.	Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction. Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction. Cette instruction n'a jamais été rectifiée.

DESTINATAIRES D'EXECUTION :

DESTINATAIRES D'INFORMATION :

Cette instruction est classée dans les dossiers thématiques suivants :

09200 - Santé et sécurité au travail

Cette instruction est parue au sommaire du 10-02-2011.