OBJET : Présentation des modifications de l'annexe de l'arrêté du 16 juin 2008 relatif au marquage des équidés par pose d'une marque auriculaire munie d'un transpondeur électronique et de l'arrêté du 21 mai 2004 relatif à l'identification complémentaire des équid

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RESUME : Presentation des modifications de l'annexe de l'arrete du 16 juin 2008 relatif au marquage des equides par pose d'une marque auriculaire munie d'un transpondeur electronique et de l'arrete du 21 mai 2004 relatif a l'identification complementaire des equides par la pose d'un transpondeur electronique tels que modifies par l'arrete du 24 janvier 2011.

DGAL MAAPRAT/DGAL/SPRSPP/SDSPA/BICMA	Note de service DGAL/SDSPA/N2011-8025 Publiée le 31-01-2011
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Relations avec les autres instructions
Cette instruction n'abroge aucune autre instruction. Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.	Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction. Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction. Cette instruction n'a jamais été rectifiée.

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