Bulletin officiel
Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014
SG/SRH/SDMEC/N2012-1195
Statut : Caduque
OBJET : Promotion des enseignants des établissements d'enseignement agricole privé à la Hors Classe Catégorie II et Catégorie IV au titre de l'année 2012.
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RESUME : Promotion des enseignants des etablissements d'enseignement agricole prive a la Hors Classe Categorie II et Categorie IV au titre de l'annee 2012.
SG/SRH
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SG/SRH/SDMEC/N2012-1195 Publiée le 18-12-2012 |
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Date de fin de validité : 08-02-2013
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Diffusion : Tout public |
Relations avec les autres instructions | |
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Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction. Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction. Cette instruction n'a jamais été rectifiée. |
DESTINATAIRES D'EXECUTION :
DESTINATAIRES D'INFORMATION :
Cette instruction est parue au sommaire du 20-12-2012.