Bulletin officiel

Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014

SG/SAFSL/SDAB/N2012-1523

Statut : Caduque

OBJET : Bilan État 2012. Guide des travaux d'inventaire comptable à réaliser en fin d'année dans les services déconcentrés.

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RESUME : Bilan Etat 2012. Guide des travaux d'inventaire comptable a realiser en fin d'annee dans les services deconcentres.

SG/SAFSL

SG/SAFSL/SDAB/N2012-1523

Publiée le 28-11-2012

Diffusion : Tout public

Relations avec les autres instructions

Cette instruction n'abroge aucune autre instruction.

Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.

Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction.

Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction.

Cette instruction n'a jamais été rectifiée.

SG/SAFSL	SG/SAFSL/SDAB/N2012-1523 Publiée le 28-11-2012
	Diffusion : Tout public

Relations avec les autres instructions
Cette instruction n'abroge aucune autre instruction. Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.	Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction. Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction. Cette instruction n'a jamais été rectifiée.

DESTINATAIRES D'EXECUTION :
DESTINATAIRES D'INFORMATION :

Cette instruction est classée dans les dossiers thématiques suivants :

Cette instruction est parue au sommaire du 29-11-2012.

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