OBJET : dispositions annulant et remplaçant les notes de service DGER/SDESR/SDPOFE/N2012-2123 du 24 octobre 2012 et DGER/SDESR/SDPOFE/N2009-2119 du 25 novembre 2009 (travaux en hauteur dans les arbres.)

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RESUME : dispositions annulant et remplaçant les notes de service DGER/SDESR/SDPOFE/N2012-2123 du 24 octobre 2012 et DGER/SDESR/SDPOFE/N2009-2119 du 25 novembre 2009 (travaux en hauteur dans les arbres.)

DGER	DGER/SDPOFE/N2012-2132 Publiée le 26-11-2012
	Diffusion : Tout public
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Cette instruction n'abroge aucune autre instruction. Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.	Est abrogée par : DGER/SDPFE/2016-435 Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction. Cette instruction n'a jamais été rectifiée.

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