Bulletin officiel


Instructions du ministère de l’agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014

DGAL/SDSPA/N2012-8215

du 13-11-2012

Statut : Abrogee

OBJET : Tuberculose bovine - Modalités techniques de gestion des suspicions

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RESUME : Tuberculose bovine - Modalites techniques de gestion des suspicions

DGAL

MAAF/DGAL/SPRSPP/SDSPA/BSA

Note de service

DGAL/SDSPA/N2012-8215

Publiée le 13-11-2012

Diffusion : Tout public

Relations avec les autres instructions

Cette instruction n'abroge aucune autre instruction.

Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.

Est abrogée par :

DGAL/SDSPA/2015-1029

Est modifiée par :

DGAL/SDSPA/2014-223

Cette instruction n'a jamais été rectifiée.

DESTINATAIRES D'EXECUTION :

DESTINATAIRES D'INFORMATION :

Cette instruction est classée dans les dossiers thématiques suivants :

05900 - Santé animale

Cette instruction est parue au sommaire du 15-11-2012.