Bulletin officiel
Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014
SG/SRH/SDDPRS/SDMEC/N2013-1111
Statut : Caduque
OBJET : Elections à la commission nationale des enseignants-chercheurs relevant du ministre chargé de l'agriculture (CNECA).
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RESUME : Elections a la commission nationale des enseignants-chercheurs relevant du ministre charge de l'agriculture (CNECA).
SG/SRH
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SG/SRH/SDDPRS/SDMEC/N2013-1111 Publiée le 04-06-2013 |
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Date de fin de validité : 12-11-2013
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Diffusion : Tout public |
Relations avec les autres instructions | |
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Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction. Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction. Cette instruction n'a jamais été rectifiée. |
DESTINATAIRES D'EXECUTION :
DESTINATAIRES D'INFORMATION :
Cette instruction est parue au sommaire du 06-06-2013.