Bulletin officiel

Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014

SG/SRH/SDMEC/N2013-1126

Statut : Caduque

OBJET : Détachement des adjoints administratifs du MAAF dans le corps des adjoints techniques du MAAF.

(Télécharger le PDF (17ko))

RESUME : Detachement des adjoints administratifs du MAAF dans le corps des adjoints techniques du MAAF.

SG/SRH

SG/SRH/SDMEC/N2013-1126

Publiée le 27-06-2013

Diffusion : Tout public

Relations avec les autres instructions

Cette instruction n'abroge aucune autre instruction.

Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.

Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction.

Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction.

Cette instruction n'a jamais été rectifiée.

SG/SRH	SG/SRH/SDMEC/N2013-1126 Publiée le 27-06-2013
	Diffusion : Tout public

Relations avec les autres instructions
Cette instruction n'abroge aucune autre instruction. Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.	Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction. Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction. Cette instruction n'a jamais été rectifiée.

DESTINATAIRES D'EXECUTION :
DESTINATAIRES D'INFORMATION :

Cette instruction est classée dans les dossiers thématiques suivants :

Cette instruction est parue au sommaire du 27-06-2013.

Agriculture.gouv.fr