Bulletin officiel
Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014
SG/SRH/SDMEC/N2013-1175
Statut : Caduque
OBJET : Recensement des compteurs des comptes épargne-temps (CET) au titre de l'année 2012 des agents rémunérés* par le ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt (MAAF)
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RESUME : Recensement des compteurs des comptes epargne-temps (CET) au titre de l'annee 2012 des agents remuneres* par le ministere de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la foret (MAAF)
SG/SRH
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SG/SRH/SDMEC/N2013-1175 Publiée le 22-10-2013 |
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Date de fin de validité : 15-11-2013
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Diffusion : Tout public |
Relations avec les autres instructions | |
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Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction. Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction. Cette instruction n'a jamais été rectifiée. |
DESTINATAIRES D'EXECUTION :
DESTINATAIRES D'INFORMATION :
Cette instruction est parue au sommaire du 24-10-2013.