OBJET : Recensement des compteurs des comptes épargne-temps (CET) au titre de l'année 2012 des agents rémunérés* par le ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt (MAAF)

(Télécharger le PDF (16ko))

RESUME : Recensement des compteurs des comptes epargne-temps (CET) au titre de l'annee 2012 des agents remuneres* par le ministere de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la foret (MAAF)

SG/SRH	SG/SRH/SDMEC/N2013-1175 Publiée le 22-10-2013
Date de fin de validité : 15-11-2013	Diffusion : Tout public
Relations avec les autres instructions
Cette instruction n'abroge aucune autre instruction. Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.	Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction. Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction. Cette instruction n'a jamais été rectifiée.

DESTINATAIRES D'EXECUTION :  DRAAF  DAAF  DDT(M)  DD(CS)PP
DESTINATAIRES D'INFORMATION :