Bulletin officiel

Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014

SG/SRH/SDMEC/N2013-1175


Statut : Caduque


OBJET : Recensement des compteurs des comptes épargne-temps (CET) au titre de l'année 2012 des agents rémunérés* par le ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt (MAAF)

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RESUME : Recensement des compteurs des comptes epargne-temps (CET) au titre de l'annee 2012 des agents remuneres* par le ministere de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la foret (MAAF)

SG/SRH

SG/SRH/SDMEC/N2013-1175

Publiée le 22-10-2013

Date de fin de validité : 15-11-2013

Diffusion : Tout public

Relations avec les autres instructions


Cette instruction n'abroge aucune autre instruction.


Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.

Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction.

Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction.

Cette instruction n'a jamais été rectifiée.


DESTINATAIRES D'EXECUTION :
DESTINATAIRES D'INFORMATION :

Cette instruction est classée dans les dossiers thématiques suivants :

Cette instruction est parue au sommaire du 24-10-2013.