OBJET : Mise en place pour la rentrée scolaire 2014 des personnels enseignants et conseillers principaux d'éducation de l'enseignement technique agricole public et sous statut agriculture de l'enseignement maritime.

(Télécharger le PDF (68ko))

RESUME : Mise en place pour la rentree scolaire 2014 des personnels enseignants et conseillers principaux d'education de l'enseignement technique agricole public et sous statut agriculture de l'enseignement maritime.

SG/SRH	SG/SRH/SDMEC/N2013-1201 Publiée le 11-12-2013
	Diffusion : Tout public
Relations avec les autres instructions
Cette instruction n'abroge aucune autre instruction. Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.	Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction. Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction. Cette instruction n'a jamais été rectifiée.

DESTINATAIRES D'EXECUTION :  DRAAF  DAAF  DDT(M)  DD(CS)PP
DESTINATAIRES D'INFORMATION :