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SG/SRH/SDMEC/N2013-1201

Statut : EnVigueur

OBJET : Mise en place pour la rentrée scolaire 2014 des personnels enseignants et conseillers principaux d'éducation de l'enseignement technique agricole public et sous statut agriculture de l'enseignement maritime.

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RESUME : Mise en place pour la rentree scolaire 2014 des personnels enseignants et conseillers principaux d'education de l'enseignement technique agricole public et sous statut agriculture de l'enseignement maritime.

SG/SRH

SG/SRH/SDMEC/N2013-1201

Publiée le 11-12-2013

Diffusion : Tout public

Relations avec les autres instructions

Cette instruction n'abroge aucune autre instruction.

Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.

Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction.

Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction.

Cette instruction n'a jamais été rectifiée.

SG/SRH	SG/SRH/SDMEC/N2013-1201 Publiée le 11-12-2013
	Diffusion : Tout public

Relations avec les autres instructions
Cette instruction n'abroge aucune autre instruction. Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.	Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction. Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction. Cette instruction n'a jamais été rectifiée.

DESTINATAIRES D'EXECUTION :

DESTINATAIRES D'INFORMATION :

Cette instruction est classée dans les dossiers thématiques suivants :

10000 - Recrutement et règles de mobilité

Cette instruction est parue au sommaire du 12-12-2013.