OBJET : Calendrier retenu pour l'année 2014 concernant les dispositifs applicables aux personnels enseignants et de documentation des établissements d'enseignement agricole privés sous contrat d'état.

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RESUME : Calendrier retenu pour l'annee 2014 concernant les dispositifs applicables aux personnels enseignants et de documentation des etablissements d'enseignement agricole prives sous contrat d'etat.

SG/SRH	SG/SRH/SDMEC/N2013-1209 Publiée le 18-12-2013
	Diffusion : Tout public
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Cette instruction n'abroge aucune autre instruction. Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.	Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction. Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction. Cette instruction n'a jamais été rectifiée.

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