Bulletin officiel

Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014

SG/SAFSL/SDAB/N2013-1528

Statut : EnVigueur

OBJET : Bilan de l'État 2013. Travaux d'inventaire comptable à réaliser en fin d'année dans les services déconcentrés.

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RESUME : Bilan de l'Etat 2013. Travaux d'inventaire comptable a realiser en fin d'annee dans les services deconcentres.

SG/SAFSL

SG/SAFSL/SDAB/N2013-1528

Publiée le 27-11-2013

Diffusion : Interne
Période de confidentialité : Indéfinie

Relations avec les autres instructions

Cette instruction n'abroge aucune autre instruction.

Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.

Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction.

Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction.

Cette instruction n'a jamais été rectifiée.

SG/SAFSL	SG/SAFSL/SDAB/N2013-1528 Publiée le 27-11-2013
	Diffusion : Interne Période de confidentialité : Indéfinie

Relations avec les autres instructions
Cette instruction n'abroge aucune autre instruction. Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.	Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction. Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction. Cette instruction n'a jamais été rectifiée.

DESTINATAIRES D'EXECUTION :
DESTINATAIRES D'INFORMATION :

Cette instruction est classée dans les dossiers thématiques suivants :

Cette instruction est parue au sommaire du 28-11-2013.

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