Bulletin officiel

Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014

DGER/SDEDC/SDPOFE/N2013-2085


Statut : Abrogee


OBJET : Rentrée scolaire 2013 - Appel à projets pour la mise en place de l'accompagnement éducatif dans les établissements d'enseignement agricole pour les élèves volontaires des classes de 4ème et de 3ème de l'enseignement agricole.

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RESUME : Rentree scolaire 2013 - Appel a projets pour la mise en place de l'accompagnement educatif dans les etablissements d'enseignement agricole pour les eleves volontaires des classes de 4eme et de 3eme de l'enseignement agricole.

DGER

DGER/SDEDC/SDPOFE/N2013-2085

Publiée le 12-06-2013


Diffusion : Tout public

Relations avec les autres instructions


Cette instruction n'abroge aucune autre instruction.


Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.

Est abrogée par :
DGER/SDPFE/2014-366

Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction.

Cette instruction n'a jamais été rectifiée.


DESTINATAIRES D'EXECUTION :  DRAAF  DAAF  DDT(M)  DD(CS)PP
DESTINATAIRES D'INFORMATION :

Cette instruction est classée dans les dossiers thématiques suivants :

Cette instruction est parue au sommaire du 13-06-2013.