Bulletin officiel
		
			
			Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014
		
	DGER/SDESR/N2013-2094
Statut : Abrogee
OBJET : Elections à la commission nationale des enseignants-chercheurs relevant du ministre chargé de l'agriculture (CNECA) : date limite de dépôt des candidatures.
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RESUME : Elections a la commission nationale des enseignants-chercheurs relevant du ministre charge de l'agriculture (CNECA) : date limite de depot des candidatures.
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		 DGER/SDESR/N2013-2094 Publiée le 10-07-2013  | 
    
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		Diffusion : Tout public  | 
    
| Relations avec les autres instructions | |
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			Est abrogée par :
				 Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction. Cette instruction n'a jamais été rectifiée.  | 
    
DESTINATAIRES D'EXECUTION :
DESTINATAIRES D'INFORMATION :
04600 - Les personnels de l'enseignement agricole
Cette instruction est parue au sommaire du 11-07-2013.
		