OBJET : Elections à la commission nationale des enseignants-chercheurs relevant du ministre chargé de l'agriculture (CNECA)

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RESUME : Organisation des élections en vue du renouvellement des membres de la commission nationale des enseignants-chercheurs au 1er janvier 2018 : listes électorales et organisation du vote. La date limite de vote par correspondance est fixée au 20 novembre 2017

SG/SRH/SDDPRS Bureau des politiques statutaires et réglementaires	Note de service SG/SRH/SDDPRS/2017-537 Publiée le 20-06-2017
	Diffusion : Tout public
Relations avec les autres instructions
Abroge : SG/SRH/SDDPRS/SDMEC/N2013-1135 DGER/SDESR/N2013-2094 Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.	Est abrogée par : SG/SRH/SDDPRS/2021-518 Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction. Cette instruction n'a jamais été rectifiée.

DESTINATAIRES D'EXECUTION :  Etablissements d'enseignement supérieur agricole publics  Organisations syndicales
DESTINATAIRES D'INFORMATION :