OBJET : Modalités d'inscription aux diplômes en UC - complément à la note de service N2001-2118 du 4 décembre 2001 " instructions générales relatives à l'organisation des examens de l'enseignement agricole conduisant à des diplômes délivrés par UC "

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RESUME : Modalités d'inscription aux diplômes en UC - complément à la note de service N2001-2118 du 4 décembre 2001

DGER	DGER/SDPOFE//N2013-2153 Publiée le 26-11-2013
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Cette instruction n'abroge aucune autre instruction. Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.	Est abrogée par : DGER/SDPFE/2016-766 Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction. Cette instruction n'a jamais été rectifiée.

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